Cercle OHADA du Burkina est une association apolitique, non confessionnelle et à but non lucratif de promotion et de valorisation des atouts du droit des affaires, issu du Traité OHADA. L’Association encourage les échanges à travers cette Ecole d’été OHADA chaque année pour une application harmonisée des dispositions adoptées.

Notre ambition à travers cette Ecole d’été OHADA est d’offrir aux participants une formation approfondie sur l’OHADA et les 11 Actes uniformes. Il s’agit d’une formation professionnelle pratique qui donne droit à un Certificat d’Expertise en Droit des Affaires OHADA aux participants les plus méritants et régulièrement inscrits.

En complément de la formation sur l’OHADA, l’Ecole d’été OHADA est un cadre d’échanges d’expériences entre praticiens et professionnels du droit et du chiffre de divers horizons ayant des pratiques parfois disparates sur les dispositions du droit OHADA.

L’Ecole d’été OHADA est ouverte à toute personne (étudiants, praticiens et professionnels du droit) ayant terminé un cycle d’études juridiques d’une durée minimale de 3 ans (Licence). C’est une expérience unique et originale pour mieux comprendre l’OHADA expliquée à des Africains, en Afrique et par des Africains.

Nous vous encourageons vivement à vous inscrire pour prendre part à cette Édition 2026 de l’Ecole d’été OHADA et découvrir Ouagadougou, capitale du Burkina Faso, une des rares villes encore en Afrique qui allie tradition et modernité avec ses espaces touristiques comme :

Le Mémorial Thomas SANKARA / Le grand marché Rood Wooko / La galerie OUIDA (en face de l’hôtel AZALAI) pour les Faso Danfani ; Koko donda, chapeau de saponé etc. / Le village artisanal / La Mare au crocodiles de Bazoulé / L’Oasis de Tintoulou (cadre paradisiaque pour le repas de clôture de la session), etc….

Pour votre hébergement à Ouagadougou nous vous proposons un cadre sécurisé et aux tarifs abordables avec des chambres climatisées, ventilées, le Centre National Cardinal Paul Zoungrana. Cet espace religieux offre toutes les garanties d’un séjour tranquille, paisible et studieux à Ouagadougou. Notre souhait est que les participants acceptent tous de faire leur réservation pour loger dans cet espace qui abrite l’évènement chaque année. (Contact : +226 70 10 10 46 pour vos réservations de chambres)

OBJECTIFS

L’école d’été OHADA a pour objectifs de :

• Fournir des connaissances juridiques qui répondent aux demandes du personnel administratif des entreprises et des collaborateurs des cabinets des professions libérales juridiques et judiciaires.
• Permettre la maîtrise des outils juridiques nécessaires à la gestion quotidienne de l’entreprise.
• Acquérir les connaissances permettant à l’auditeur de participer à la rédaction de contrats et au suivi des dossiers à caractère juridique de l’entreprise.
• Etre capable de formuler un avis juridique, de réaliser des études à la demande de la direction et des différents services de l’entreprise permettant la prise de décisions ayant des implications juridiques.
• Maîtriser les règles générales et spéciales du droit des affaires (contrats, sociétés, procédures collectives, fonds de commerce).
• Mettre à jour les connaissances juridiques acquises dans des parcours antérieurs de l’enseignement supérieur.
• Acquérir de nouvelles compétences en droit des affaires,
• Anticiper les changements professionnels et approfondir les connaissances.

CONTENU

MODULE 1: L’OHADA & Ses Institutions 4h
MODULE 2: Acte Uniforme sur les Procédures Collectives d’Apurement du Passif 4h
MODULE 3: Acte Uniforme sur le Droit Commercial Général 4h
MODULE 4: Acte Uniforme sur le Droit des Sociétés Commerciales et du GIE 4h
MODULE 5: Acte Uniforme sur les Procédures Simplifiées de Recouvrement et Voies d’Exécution 4h
MODULE 6: Acte Uniforme sur les Sûretés 4h
MODULE 7: Acte Uniforme sur la Médiation 4h
MODULE 8: Acte Uniforme sur l’Arbitrage 4h
MODULE 9: Acte Uniforme sur le Droit Comptable et l’Information Financière 4h
MODULE 10 : Acte Uniforme sur le Droit des Sociétés Coopératives 4h
MODULE 11 : Acte Uniforme sur le Droit du Transport de Marchandises par Route 4h
MODULE 12 : Acte uniforme sur Système Comptable des entités à but non lucratif (SYSCEBNL) 4h

PUBLIC CIBLE

• Juristes
• Collaborateurs juridiques
• Employés des services juridiques
• Professionnels du droit
• Personnes en reconversion
• Consultant
• Conseiller juridique
• Collaborateur juridique
• Spécialiste du droit des affaires ; etc..

Participez à l’Ecole d’été OHADA et devenez Expert Certifié en Droit des Affaires OHADA dans votre environnement professionnel. Etendez et actualisez vos connaissances pour améliorer votre expertise. Cela est Essentiel pour tout juriste. Cette école d’été OHADA vous offre l’occasion d’intégrer un vaste réseau de praticiens et professionnels du droit des affaires OHADA de plus de deux cent (200) personnes ayant déjà participé à cette aventure pour vous aider à gérer vos dossiers en toute sécurité.

Formation – Découverte – Relationship

La participation financière à la formation est de 550 000 FCFA par personne donnant droit à un kit complet des formations et les pauses café et déjeuner pour les six jours. NB : Prévoir 60 000 FCFA pour le Code vert OHADA 2025 (pour ceux qui ne l’ont pas encore), d’autres documents OHADA seront disponibles en vente pour les auditeurs. Le règlement peut se faire en espèces, par virement bancaire ou par transfert d’argent.

Toutes les informations utiles et les bulletins d’inscription sont disponibles dès maintenant sur nos différentes plateformes et sur notre site internet. Cliquer ici pour télécharger la fiche d’inscription

Nous vous remercions d’avance pour votre aide précieuse pour une large diffusion de cette information dans votre environnement de travail, nous restons à votre disposition en cas de besoin.

Cercle OHADA du Burkina :
Récépissé n° : N 00000 508101/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du 28 janvier 2019 ;  N° IFU : 00111804 E ;
E-mail : cerclohadaburkina@yahoo.fr  ou cerclohadaburkina@gmail.com ;
Tél / Mobile : (+226) 78 27 00 74 / 75 31 57 92   ou
Tél / Fixe :  (+226)  25 36 07 03 (Secrétariat du CERPAMAD, sis à la zone du bois, près du canal de Zogona, ex-secteur 13 à Ouagadougou) ;

 Ensemble, construisons l’Afrique de demain !

La création de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage (CCJA) est un acte très significatif dans la mise en place progressive d’un espace juridique commun en Afrique pour les Affaires. Selon les initiateurs de l’OHADA, cette Cour Communautaire dotée des attributions à la fois judiciaires et arbitrales, constitue le pilier principal du dispositif institutionnel, à travers l’uniformisation de la jurisprudence et le contrôle de la bonne interprétation des Actes Uniformes adoptés par le Conseil des ministres de l’OHADA.

Plus de trois décennies après l’adoption et l’entrée en vigueur des premiers Actes Uniformes de l’OHADA, il y a lieu de constater que de manière constante et sans une divergence d’approche sur l’ensemble des questions juridiques posées, la CCJA est parvenue tout doucement mais sûrement à constituer « un important fond de jurisprudence communautaire » en matière d’interprétation du Traité, de ses Règlements d’application et des Actes uniformes déjà adoptés par l’OHADA.

La Cour de Justice de l’OHADA, juridiction de cassation de notre espace juridique commun a instauré rapidement une jurisprudence à même d’éclairer les juridictions nationales, les praticiens du droit et les investisseurs sur certains aspects des Actes uniformes. La Cour qui siège à Abidjan est désormais bien active et assez sollicitée au niveau des 17 Etats-parties. En une trentaine d’années d’audiences, la CCJA comptabilise déjà plus d’un millier de pourvois en cassation reçus émanant de tous les états membres et environ 2000 arrêts rendus dans différents domaines du droit des affaires OHADA. Sur le plan organisationnel, depuis le 10 avril 2015, la CCJA est composée de treize (13) juges élus par le Conseil des Ministres de l’OHADA pour un mandat de 7 ans non renouvelable. Ces Juges élisent en leur sein un Président et deux vice-présidents pour un mandat de trois ans et demi non renouvelable. Ainsi un nouveau bureau de la Cour a été mis en place le mardi 16 décembre 2025 présidé par M. Jean Marie KAMBUNA NSULA, de nationalité Congolaise (RDC). La Cour a actuellement trois chambres fonctionnelles (deux chambres de cinq juges et une troisième de trois juges). Le Traité relatif à l’OHADA, complété par un Règlement de procédure devant la CCJA, organise le fonctionnement de la Cour et le statut de ses juges.

Assurément, la CCJA s’impose aujourd’hui comme la référence en matière de jurisprudence OHADA pour le besoin de son public cible c’est-à-dire le magistrat, l’avocat, l’huissier de justice, l’opérateur économique et le justiciable tout court car c’est elle qui garantit « in fine » la Sécurité juridique et Judiciaire « promise » par l’OHADA. La Cour bien qu’ayant son siège à Abidjan, peut siéger en tout autre endroit sur le territoire de l’un des dix-sept Etats membres de l’Organisation. Elle a déjà tenu des audiences foraines dans plusieurs Etats membres de l’OHADA (Ouagadougou, Brazzaville, Kinshasa, etc.) ces dernières années.

Ce séminaire de formation organisé par Cercle OHADA du Burkina en partenariat avec Cercle OHADA du Congo et la Commission Nationale OHADA du Congo a pour vocation de permettre aux praticiens de suivre l’évolution de la jurisprudence de la Cour commune de justice afin de se prémunir contre les conséquences désagréables de l’application des Actes uniformes. Il sera animé par un expert chevronné qui réunit la symbiose idéale de la théorie et de la pratique du Droit des Affaires Africain issu de l’OHADA. Après avoir rappelé le rôle et les attributions de la Haute Juridiction OHADA et précisé la procédure de saisine, l’accent sera mis sur les récentes tendances jurisprudentielles (2024-2025) dégagées par la CCJA en matière de sûretés, de recouvrement de créances et de procédures collectives, etc…

Au-delà de la simple formation, le formateur principal vous proposera une lecture critique, des décisions les plus significatives rendues par la CCJA au cours des années 2024 et 2025. Il interrogera les évolutions jurisprudentielles, soulignera les constantes, mettra en lumière les hésitations et révèlera les implications pratiques pour les praticiens et professionnels du droit dans notre espace communautaire OHADA.

Cette formation qui se veut essentiellement pratique, participe des multiples actions de promotion et de vulgarisation du droit des affaires OHADA. Convaincu que l’efficacité du marketing du produit l’OHADA suppose une stratégie de sensibilisation tournée vers les principaux besoins des justiciables, d’où le choix d’une thématique axée sur le cadre jurisprudentiel de l’OHADA.

Animateur principal :

Dr Valery Jean Prosper SILGA, Magistrat de grade exceptionnel, hors hiérarchie, Président de la CNO Burkina, auteur d’ouvrages sur le droit OHADA dont le dernier intitulé « Regards critiques sur la jurisprudence 2024 de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage (CCJA) » qui cadre avec le thème de la formation.

Modérateur :

Monsieur Bienvenu Christophe BABELA, Magistrat hors hiérarchie, actuel Président de la CNO Congo

Objectifs du Séminaire

Le séminaire de formation vise à permettre aux acteurs du droit des affaires OHADA et aux praticiens en particulier de :

• Améliorer leur connaissance de la compétence contentieuse de la CCJA ;
• Mieux se familiariser avec les règles et pratiques procédurales devant la Haute Juridiction OHADA ;
• S’imprégner des évolutions récentes jurisprudentielles (2024-2025) de la Cour Commune de Justice et d’Arbitrage en matière d’interprétation et d’application des Actes uniformes après trois décennies de fonctionnement.
• Connaitre les nouvelles procédures et les innovations introduites par l’Acte uniforme portant organisation des procédures simplifiées et des voies d’exécution du 17 octobre 2023

Méthodologie :

Ce séminaire qui se veut pragmatique, sera interactif et accordera une large place :

• Au traitement des cas pratiques tirés de l’expérience des animateurs et des participants eux-mêmes ;
• Aux conseils d’orientations et recommandations des intervenants et participants ;

La formation s’appuiera sur une présentation (en PowerPoint) commentée des exposés. La méthode participative (séances d’échanges) sera privilégiée avec résolution de cas pratiques

 Résultats attendus :

Cette formation vise principalement à outiller les professionnels (juristes, avocats, magistrats, etc..) pour maîtriser le contentieux communautaire. Les résultats attendus incluent une meilleure application du droit OHADA, la célérité dans le traitement des procédures, la maîtrise des recours (cassation, évocation).

A l’issue de cette formation chaque participant doit constater que :

• Les connaissances sur les compétences contentieuses de la CCJA sont améliorées
• Les règles et pratiques procédurales devant la haute juridiction de l’OHADA sont mieux connues
• Les évolutions récentes jurisprudentielles (2024-2025) de la CCJA en matière d’interprétation et d’application des AU après trois décennies de fonctionnement sont maitrisées ;
• Les nouvelles procédures et les innovations introduites par l’AUPSRVE du 17 octobre sont connues et maitrisées

En somme, la formation vise à renforcer la sécurité juridique et judiciaire des investissements dans l’espace OHADA en formant des praticiens chevronnés sur le récentes décisions de la plus haute juridiction de l’espace.

Contenu des modules : 

Thème 1 : Le contentieux de la compétence et de la recevabilité du Pourvoi en Cassation devant la CCJA

Thème 2 : « Tendances Jurisprudentielles de la CCJA en matières de recouvrement de créances et voies d’exécution : cas de l’injonction de payer et de la saisie-attribution des créances »

Thème 3 : « Tendances jurisprudentielles de la CCJA en matière de nullités de procédure »

Thème 4 : « La problématique de l’immunité d’exécution devant la CCJA »

Thème 5 : « Les incidents de la saisie des comptes bancaires et le paiement par le tiers saisi »

Thème 6 : « La responsabilité du tiers-saisi dans le recouvrement de créances en droit OHADA »

Thème 7 : Dédicace de l’ouvrage du Dr Valery Jean Prosper SILGA intitulé : « Regards critiques sur la Jurisprudence 2024 de la CCJA de l’OHADA) »

Public concerné :

Magistrats et Assesseurs des Tribunaux de commerce / Avocats, Notaires, Huissiers de justice / Banquiers et acteurs du secteur financier / Juristes d’entreprises / Responsables juridiques et contentieux / Gestionnaires de crédit / Chefs d’agences d’établissements de crédit / Responsables commerciaux / Opérateurs économiques, Administrateurs de sociétés / Enseignants et Enseignants-chercheurs / Etudiants /Toutes personnes intéressées

Durée et frais de formation :

Cette formation se déroulera en trois jours, du mercredi 10 au vendredi 12 juin 2026 à Brazzaville (Salle de conférence de la CNO). Les frais d’inscription sont fixés à 250 000 FCFA TTC par personne (en présentiel), 150 000 FCFA TTC par personne (en ligne) donnant droit à la participation au séminaire, aux supports de formation, aux pauses – café et déjeuners, à une attestation de participation.

• Fiche d’inscription à remplir et retourner avant le samedi 6 juin 2026 à midi : cliquez ici pour télécharger

Renseignements et Inscriptions :

• Cercle OHADA du Burkina : Récépissé n° : N 00000 508101/MATD/SG/DGLPAP/DOASOC du 28 janvier 2019 ; N° IFU : 00111804 E ;
• E-mail : cerclohadaburkina@yahoo.fr  ou cerclohadaburkina@gmail.com ;
• Tél / Mobile : (+226) 78 27 00 74 / 75 31 57 92   ou
• Tél / Fixe :  (+226)  25 36 07 03 (Secrétariat du CERPAMAD, sis à la zone du bois, près du canal de Zogona, ex-secteur 13 à Ouagadougou) ;
• Contact à Brazzaville (Congo) : +242 06 958 5454

Cercle OHADA du Burkina organise l’édition 2026 du Concours « Meilleurs jeunes juristes OHADA » sur le Droit des Affaires OHADA pour les étudiants des Universités, Instituts et Grandes écoles du Burkina Faso. La compétition vise à donner l’occasion à tous ceux qui souhaitent apporter leur contribution par l’écriture à l’amélioration qualitative de notre droit communautaire de s’exercer sainement.

Les candidats selon leur catégorie auront à traiter un des sujets ci-dessous en rapport avec le droit des affaires OHADA :

Catégorie Licence et Master :

Rédiger une dissertation dactylographiée de 10 pages minimum 15 pages maximum sur le thème : « La cession des parts sociales dans la SARL ».

Catégorie DESS/DEA, Doctorant et Diplômés non étudiants :

Rédiger une dissertation dactylographiée de 10 pages minimum 15 pages maximum sur le thème : « La caution en cas de procédures collectives ».

Catégorie Grandes Écoles et Instituts :

Rédiger une dissertation dactylographiée de 10 pages minimum 15 pages maximum sur le thème : « La protection des données personnelles dans l’espace OHADA ».

Le Concours offre aux plus jeunes et brillants futurs juristes des Universités, Instituts Supérieurs et Grandes écoles du Burkina Faso, l’occasion de faire le point sur l’état de leurs connaissances du Droit des affaires OHADA et son applicabilité. C’est le lieu également pour les diplômés en droit en quête d’emploi dans les métiers du droit de s’exercer pour bien connaitre leur niveau de connaissance en droit des affaires OHADA afin de mieux s’orienter dans la vie professionnelle.

Cercle OHADA du Burkina conformément à sa mission principale de promotion et de vulgarisation du droit OHADA invite tous ceux qui sont intéressés à s’inscrire pour participer au Concours afin de valoriser leur savoir et saisir l’occasion d’évaluer leur niveau de connaissance en Droit des affaires OHADA.

Télécharger le règlement du concours « Meilleurs jeunes juristes OHADA » édition 2026

NB : Les candidats doivent déposer leurs dissertations respectives sous pli fermé avec la mention « Concours National OHADA – édition 2026 » à l’attention du Président de Cercle OHADA du Burkina au Secrétariat du CERPAMAD auprès de la Secrétaire et adresser impérativement une version électronique à l’adresse : cerclohadaburkina@yahoo.fr ou cerclohadaburkina@gmail.com, au plus tard le mardi 15 mai 2026 à 17 heures précises.

Pour plus d’informations, veuillez contacter :

Le Cercle OHADA du Burkina
Tél. : +226 75 31 57 92 / +226 78 27 00 74
Email : cerclohadaburkina@yahoo.fr / cerclohadaburkina@gmail.com